Les véhicules de collection

Qui n’a jamais rêvé devant la Ferrari Dino de Tony Curtis ou devant l’Aston Martin DB5 de Sean Connery ?

Constatez-vous cette myriade de sensation que vous apporte votre regard lorsque vous longez les courbes d’une Delahaye ?

Vous auriez souhaité faire la course contre Ken Miles dans sa mythique Ford GT40 ?

Le démon du rallye vous porte plus à affronter Walter Röhrl et sa légendaire Lancia 037 ?

La côte d’azur ne devrait se faire que dans une Jaguar Type E décapotable ?

Ou même plus modestement, l’ancienne Ford Capri de votre père vous donne de la nostalgie ?

Aucun doute n’est possible, vous êtes prêt à passer le cap !

Dans l’imaginaire collectif, le choix de passer propriétaire d’un véhicule de collection est surtout une affaire de plaisir, une friandise réservée au Week end par beau temps.

Mais cet achat apporte davantage :

• Les couts administratifs sont bien moindres face à un véhicule moderne,
• Si vous êtes bricoleurs, l’accès à la mécanique est bien plus aisé
• Les pièces pour les modèles les plus répandus ne manquent pas
• Une communauté très active sur toute la France vous accueillera à bras ouvert (club, rassemblements ou événements)
• Cette ODEUR enivrante (les concerné me comprendront)
• Les passants vous adorent !

Beaucoup de véhicules d’époques ont, par leur image voire leurs raretés, marqués l’histoire de l’automobile et nos cœurs de passionné.

Aujourd’hui, tel un tableau de maitre, vous pouvez y voir là une bonne opportunité de placement. Ces véhicules ont, pendant des dizaines d’années, atteints une côte (astronomique pour certaines) et maintiennent depuis longtemps leurs tarifs, voire obtiennent une légère augmentation en fonction de la demande.

D’autres modèles sont, quant à eux, en pleine prise de côte. Des investissement intéressants et payants pour les personnes ayant de la patience !

Néanmoins, l’achat auprès d’un professionnel ou le passage d’un professionnel dans le but d’une vérification reste fortement conseillé si vous êtes néophytes en la matière.

En effet, l’âge du véhicule nécessite une inspection toute particulière : la rouille et l’état mécanique par exemple sont des points trop souvent oubliés ou négligés.

Mais, chers lecteurs, de nombreuses questions doivent vous traverser l’esprit, vous entendrez également « FFVE » « carte grise collection », Quid ?

Aussi nous sommes là pour y répondre point par point.

Je souhaite acheter mon véhicule de collection, que faut-il prévoir ?

L’achat d’un véhicule de collection en France et sur le territoire européen reste assez similaires à un véhicule d’occasion plus récent, les démarches ne disposent pas de véritables différences.

Point notable cependant pour un import hors union européenne (comme la Suisse), vous ne serez assujetti à aucuns frais de douanes.

La TVA française quant à elle passe de 20% à 5,5%.

Vous disposez de deux alternatives pour votre immatriculation : obtenir une carte grise normale ou de collection.

Quels sont les avantages et les inconvénients de la Carte Grise de Collection (CGC) ?

La carte grise de collection propose de nombreux avantages ;

• Obtenir les papiers du véhicule : Premier des avantages, et celui pourquoi la carte Grise de collection a été conçue, c’est de pouvoir redonner un titre aux voitures anciennes afin de pouvoir les faire immatriculer pour les refaire rouler. En effet, la carte grise de collection est apparue en 1991 lorsque l’intérêt pour les voitures de collection se faisait naissant, et où nombre de véhicules n’avaient plus de carte grise du fait de circonstances historiques, à l’instar de la seconde guerre mondiale. Aujourd’hui encore, la carte grise de collection permet cette ré-immatriculation malgré l’absence des papiers originaux, mais aussi de donner des papiers à des véhicules importés de l’étranger, et dont l’homologation serait impossible ou très difficile.

• Contrôle Technique : Autre avantage, souvent celui mis en avant par les collectionneurs qui se tournent vers la carte grise de collection, c’est au niveau du contrôle technique, qui devient obligatoire tous les cinq ans pour ces véhicules, contre deux ans pour les voitures en carte grise normale. Le contrôle technique pour les véhicules de collection n’est pas le même que celui des voitures ordinaires, il est allégé pour l’occasion, en ce sens qu’on ne peut demander plus à une voiture que ce qui était prévu lors de son homologation au service des mines. Également, celui-ci sera a prévoir tout les 5 ans au lieu de 2 ans pour un véhicule d’occasion normal.
• Liberté d’utilisation : Contrairement aux anciennes dispositions légales, un véhicule en carte grise de collection peut désormais rouler sur l’ensemble du territoire national sans aucune restriction (sauf d’éventuelles restrictions imposées par le contrat d’assurance) ; et même au-delà de nos frontières.
• Accident grave : Les véhicules en Carte Grise de Collection sont exclus des procédures par suite d’un accident grave tel que le classement en « Véhicule gravement endommagé » ou « véhicule techniquement irréparable ». En effet, votre assurance vous indemnisera mais ne pourra en aucun cas vous retirer votre carte grise. Cependant, la réparation du véhicule doit être réalisée dans les mêmes conditions qu’un véhicule moderne, c’est à dire par un spécialiste de la réparation automobile, puis le travail doit être validé par un expert.
• Plaque d’immatriculation noire : avantage surement plus symbolique qu’autre chose, la Carte Grise de collection permet d’apposer sur la voiture des plaques d’immatriculations de couleurs noires à caractères blancs, mais aussi de forme spécifique à la voiture. Cependant, l’immatriculation en elle-même sera du type du nouveau SIV (XX-999-XX), au grand dam des passionnés qui préféreraient garder les voitures dans leur strict état d’origine, avec leur immatriculation d’époque.
• Pas de vices cachés : Si vous comptez revendre une voiture de collection, sachez que la carte grise de collection empêche une action en justice pour « vice caché », ceci sort de l’arrêt de la Cour d’Appel de Paris du 6 Novembre 1991, confirmé à de nombreuses reprises par la Cour de Cassation (1993, 1997, …). En clair, le véhicule de collection est vendu comme une pièce de patrimoine et non comme un véhicule d’usage quotidien, si vice caché il y a, il n’empêche pas au véhicule ancien de rester une pièce de patrimoine. En clair, vendeur, dormez sur vos deux oreilles ; client, soyez doublement prudent si vous achetez !

A l’heure actuelle, un désavantage de la carte grise de collection ressort :

• Quelques limitations d’usage, qui sont sommes toutes normales : un véhicule en Carte Grise de Collection n’est plus considéré comme un véhicule d’usage, en ce sens, il lui est interdit de transporter des marchandises ou de travailler avec. Attention à l’interprétation que l’on peut donner, il n’est pas interdit d’aller au travail avec un véhicule en carte grise de collection (sauf si le contrat d’assurance l’interdit), ni même de transporter des biens personnels, il est juste impossible de travailler avec un véhicule de collection (transporter à titre onéreux personnes ou marchandises).

Je souhaite effectuer une carte grise de collection, de quoi ai-je besoin ?

Il existe plusieurs cas de figure. Pour monter votre dossier, vous aurez besoin de regrouper les papiers suivants :

• Vous détenez une carte grise standard pour ce véhicule: demandez par courrier une attestation de datation. Elle est fournie par le constructeur ou par la FFVE
• Vous ne détenez pas la carte grise du véhicule: obtenez auprès de la FFVE un formulaire de demande d’attestation. Renseignez les caractéristiques techniques du véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, n° de série, n° de châssis, n° de moteur, l’année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation),
• Vous immatriculez un véhicule étranger: faites une photocopie du document d’immatriculation étrangère.

Dans tous les cas :

• Des photocopies de votre justificatif de propriété (facture ou certificat de vente).
• 1 chèque de 50€ établi au nom de la FFVE
• 4 timbres au tarif lettre
• 2 photos du véhicule en l’état

La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation. Celle-ci sera à joindre à votre demande d’immatriculation.

Qu’est-ce que la FFVE ?

La Fédération Française des Véhicules d’Epoques à pour mission d’encourager, de développer et de coordonner en France les initiatives concourant à la restauration, à l’entretien, à l’utilisation, à la collection et à la présentation au public des véhicules d’époque.

Elle veille au maintien du droit de circuler pour tous ces véhicules, dans le respect des réglementations existantes.

Vous souhaitez obtenir un certificat d’immatriculation avec un usage « véhicule de collection » auprès de l’ANTS.

La FFVE est habilitée à vous délivrer une attestation (pas un certificat d’immatriculation, ex-carte grise de collection), avec un dossier réglementaire.

Votre attestation FFVE sera à présenter au contrôle technique pour les véhicules qui y sont soumis, puis vous permettra de solliciter un certificat d’immatriculation de collection (ex- carte grise de collection) auprès de l’ANTS l’Agence Nationale des Titres Sécurisés.

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