Si l’achat d’un Jeep Wrangler d’occasion sur le marché français ne donne pas lieu au paiement d’un malus, contrairement à une version neuve, il n’en va pas de même pour son importation depuis un marché étranger. Une taxe supplémentaire qui ne rend pas pour autant l’import moins intéressant. Découvrez quelles sont les règles de ce malus écologique sur l’import, et comment en calculer le montant.
Import Jeep Wrangler : quel malus ?
Lors de l’import d’un véhicule depuis un autre pays, que ce soit en Europe ou depuis un autre continent, vous pouvez être amené à régler le reliquat du malus en fonction de l’âge de la voiture.
Il y a plusieurs règles concernant le calcul de ce malus à l’import :
Jeep Wrangler 2012
Prenons l’exemple d’une Jeep Wrangler Unlimited Rubicon de 2019, équipée de son bloc 2.0 l et 272 ch. Ce modèle émet 210 g/km de CO2.
Sur le barème de son année de mise en circulation, soit 2019, une émission de 210 g entraînait un malus sur le neuf de 10 500 € (soit le maximum pour cette année-là).
Depuis 2019, il s’est écoulé 5 années, soit une exonération du malus à hauteur de 50 % (10 % x 5 ans).
Pour un import de cette Jeep Wrangler, vous devrez vous acquitter d’un malus écologique de 5 250 €.
Jeep Wrangler Rubicon 2018 : malus écologique
La taxe sur la masse en ordre de marche, plus communément appelée taxe au poids, se base sur le poids d’un véhicule afin de déterminer le montant de taxation à régler par l’acheteur.
Apparue au 1er janvier 2022, cette TMOM ne concerne pas les véhicules mis en circulation avant cette date.
Pour ceux qui rentrent dans son champ d’application, elle instaure une taxe de 10 € par kilo au-delà d’une masse totale de 1 800 kg.
“ En 2024, le seuil de déclenchement de la TMOM passe à 1 600 kg. ”
Jeep Wrangler Unlimited 2018
La Jeep Wrangler prise précédemment en exemple n’entre pas dans le champ de la TMOM (mise en circulation en 2019). Mais par exemple une Wrangler Unlimited Night Eagle de 2022, dont la masse est de 2 000 kg, devait s’acquitter l’année de sa sortie d’une TMOM de 2 000 € (200 kg x 10 €).
Tout comme le malus sur les émissions de CO2, la taxe au poids est réduite de 10 % par an.
Donc, pour l’achat de ce millésime de Wrangler, vous ne devrez plus vous acquitter que de 80 % du montant total, soit 1 600 €.
Jeep Wrangler Unlimited 2007
Vous ne serez amené à payer la TVA française (20 %) lors de votre import que dans deux cas :
Jeep Wrangler by Mopar 2019
Qu’il s’agisse du malus sur les émissions de CO2 ou de la taxe sur la masse en ordre de marche, vous ne saviez peut-être pas que l’import d’une voiture d’occasion pouvait entraîner de telles taxes.
Pour éviter ce type de surprises, tout comme les subtilités sur les démarches administratives, rien de mieux que d’être bien accompagné.
Quel que soit votre projet d’import, Courtage Auto est à l’écoute et vous propose un accompagnement personnalisé durant tout le processus d’importation.
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