L’Espagne propose un marché du véhicule d’occasion plutôt étoffé, qui affiche de surcroît des offres particulièrement attractives en termes de prix. Mais pour saisir la bonne affaire, il sera peut-être nécessaire de vous acquitter du paiement du malus écologique. Quelles sont les conditions du malus pour un import d’Espagne ? Nous vous expliquons tout dans cet article.
On associe généralement le versement d’un malus écologique à l’achat d’une voiture neuve. Surtout depuis la disparition récente de la taxe sur l’occasion.
Cependant, dans le cas d’un véhicule importé, même d’occasion, son immatriculation en France peut le soumettre au paiement du malus écologique, tout comme un véhicule neuf. Pour cela, il faut que dans sa version neuve, l’année de son millésime, un malus lui ait été attribué en raison de son taux d’émission de CO2.
« Le malus sur l’occasion est dégressif avec le temps. »
Autre condition, la voiture doit être âgée de moins de 10 ans. En effet, le malus sur les véhicules d’occasion importés est abattu de 10 % par année de circulation. En conséquence, il devient nul après une dizaine d’années.
Le barème à prendre en compte pour le calcul du malus à payer est le barème français, bien évidemment. Et cela, quel que soit le pays d’origine du véhicule : Espagne, Allemagne, Pologne, Suède…
Europe
Pour calculer le montant du malus dû pour un import d’Espagne, il faut se référer au barème qui était en vigueur lors de l’année de mise en circulation de la voiture.
Vous pouvez accéder facilement au tableau que vous recherchez en saisissant dans un moteur de recherche les termes barème malus écologique suivis de l’année concernée.
Prenons l’exemple d’une Audi A5 3.0 l TDI S Tronic de 245 ch, mis en circulation en 2017. Ce modèle émet 173 g/km de CO2, ce qui correspond à un malus de 5 340 € lors de son année.
A ce montant, il faut retirer 10 % par année de circulation (tout année commencée est considérée entière), ce qui nous fait 6 ans. Soit, un abattement de 60 % en 2022, pour un malus écologique ramené finalement à 2 136 €.
Calcul du malus depuis l’Espagne
Le malus au poids est une nouvelle taxe en lien direct avec le gabarit du véhicule. Ce malus appliqué aux voitures immatriculées depuis le 1er janvier 2022 s’applique dès lors que la masse totale excède 1 800 kg.
Chaque kilo excédentaire au-delà de ce seuil est taxé à hauteur de 10 €.
Prenons encore l’exemple de notre Audi A5 TDI 3.0 l qui pèse 1 900 kg. Si elle avait été mise en circulation en 2022, elle serait soumise à un malus au poids de 1 000 € (100 kg x 10 €).
Fort heureusement, comme elle est de 2017, elle n’est pas concernée.
Mais pour tous les modèles qui vont être assujettis à cette taxe lors de leur revente en occasion, retenez qu’un abattement de 10 % par année de vétusté est là aussi appliqué en faveur de l’acheteur.
Lamborghini Huracan 2015
L’Espagne fait partie de ces pays européens qui proposent un marché de l’occasion riche et varié où se côtoient différents segments, et où l’objectif de se tourner vers une voiture premium, voire vers un modèle de prestige, devient plus accessible.
En effet, les annonces en occasion depuis l’Espagne affichent des prix d’achat inférieurs de 15 à 25 % à ceux constatés sur le marché français.
Une économie qui permet à l’importation de conserver un réel intérêt financier, bien supérieur aux éventuels malus à régler.
« Pour un import d’Espagne, il n’y a ni frais de douane, ni TVA à régler. »
Prendre le volant
De plus, élargir vos recherches vers d’autres marchés européens vous permettra de profiter d’un choix bien plus complet et ainsi de trouver exactement le modèle que vous recherchez, au meilleur prix.
Enfin, l’Espagne étant toute proche et possédant une frontière terrestre avec la France, son rapatriement est facilité donc moins onéreux.
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